1er refus

Profitant que nous soyons allez voter, le maire nous emmène dans son bureau pour nous annoncer que notre permis de construire a été refusé.

D'après la copie de "l'arrêté refusant un permis de construire pour une maison individuelle au nom de l'Etat". Refus motivé par : "considérant que le projet ne respecte pas ces règle (articles 1 et 7, que je ne citerait pas ici) pour les motifs suivant :
- Sur cette parcelle existe une construction à usage d'habitation (càd une seule habitation par parcelle dans le cas d'un lotissement)
- La hauteur de la construction par rapport au terrain naturel est de 8 mètres environ (elle est limitée à 6 mètres)
- Le niveau du rez de chaussée est situé à 2,82 m du sol naturel au point le plus bas (il doit être au maximum à 1 m)

Bref, instant de panique et d'incompréhension (d'autant que le terrain n'a jamais été en lotissement, à notre connaissance). Malgré que nous soyons dimanche nous appelons madame Renard, qui, voyant notre détresse, nous rappel dans la foulée. Après explication du cas, elle nous dit de prendre rendez-vous à la DDE, rendez-vous auquel elle se joindra à nous ainsi que la géomètre.
En effet, nous avons deux mois pour faire contestation et prouver que le terrain n'est pas en lotissement.

Cela aurait été trop simple si tout étais passé comme une lettre à la poste du premier coup, mais bon ce n'est pas grave, la vie est ainsi faite....